Conditions Générales d'Utilisation

1. Présentation de Spoorts

Spoorts est une encyclopédie sportive en ligne proposant des biographies de sportifs, des résultats, des historiques et des quiz sur plus de 82 sports et 4 300 disciplines. L'accès au site est gratuit et ouvert à tous.

Contact : contact@spoorts.org

2. Conditions d'accès

• L'accès au site est gratuit et ne nécessite pas de création de compte.
• La création d'un compte membre est possible à partir de 13 ans.
• Les mineurs de moins de 13 ans ne doivent pas s'inscrire.
• L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de l'inscription.

3. Propriété intellectuelle

La base de données Spoorts résulte d'un investissement substantiel dans la collecte, la vérification, l'assemblage et la structuration de multiples sources, propriétaires et publiques.

Spoorts enrichit sa base à partir de ses propres sources. Certaines informations peuvent également provenir de données propriétaires ou publiques, sous licence CC0 et CC BY-SA 4.0 (notamment Wikidata et Wikipédia). Ces contributions sont assemblées, vérifiées, structurées et enrichies par Spoorts.

À ce titre, sa base de données est protégée par le droit sui generis des producteurs de bases de données (directive européenne 96/9/CE, transposée aux articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) ainsi que par le droit d'auteur.

Cette protection couvre notamment l'architecture de la base, l'agencement original des données, les biographies, les résultats, les contenus éditoriaux, les visuels et les quiz.

Sont interdites, sauf autorisation écrite préalable de Spoorts :

• l'extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base ;
• la réutilisation, par mise à disposition du public, de tout ou partie substantielle de ce contenu ;
• l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties non substantielles, lorsqu'elles excèdent un usage normal ;
• toute reproduction, à des fins commerciales, des contenus et de leur structure.

Ces interdictions s'appliquent quel que soit le procédé utilisé, y compris l'aspiration automatisée (scraping, crawling) et l'usage par des systèmes d'intelligence artificielle.

Toute demande d'autorisation ou de licence peut être adressée à contact@spoorts.org.

4. Responsabilité

Spoorts s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs peuvent subsister. L'utilisateur est invité à signaler toute erreur via le formulaire de contact.

5. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. L'utilisation du site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@spoorts.org